Mentions légales

1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Logis-puymartin.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : SAS les trésors de Marie
Contact : evenements.puymartin@gmail.com
Adresse : 454 route de Puymartin, Marquay
Identification de l’entreprise :SAS
SIRET : 95161936000013
RCS ou RM : Bergerac
TVA Intracommunautaire : FR70951619360
Directeur de la publication : Marie Sophie Rouchon

2. Hébergement

Hébergeur : Hostinger
Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

SAS les trésors de Marie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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4. Limitations de responsabilité

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